Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVERNICE
MONSIEUR JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC

Numéro de dépôt :
1371096
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque EVERNICE

Déposée le 19 septembre 1986 par monsieur JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERNICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC domicilié(e) 25 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS (dossier no 2075586) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC domicilié(e) (dossier no 2075586) - France.

La marque EVERNICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERNICE est expirée depuis le 19 septembre 2006.

JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC a également déposé les autres marques suivantes : JUKE BOX DE BRONZE MUSICAL TROPHEE FOR EVERYONE , SEEBURG CAFE IN SEEBURG MUSIC WE TRUST , RAZZLE - DAZZLE , JUKE BOXE DE BRONZE MUSICAL TROPHEE FOR EVERYONE


MONSIEUR JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC - 25 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS (dossier no 2075586) - France


MONSIEUR JEAN-CLAUDE TRAUCHESSEC - (dossier no 2075586) - France


Renouvellement avec limitation le 19 septembre 1996 n°2075586 - Publication au BOPI 1996-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignements; appareils, instruments, matériaux et installations de n'importe quel type pour la technique sonore, l'émission, la réception, l'enregistrement, la transmission, la diffusion du son ou des images; appareils et instruments pour la multiplication, la duplication, la transformation et l'amplification d'enregistrements sonores ou visuels; machines parlantes et phonographes, électrophones automatiques dits juke-boxes, appareils automatiques qui fonctionnent en introduisant une pièce de monnaie ou un jeton, avec sélection à disques, à touches, ou avec télécommande; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Instruments de musique.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbre de noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].